Le
COS est un coefficient déterminant, pour chacune des parcelles comprises dans les zones définies par un
POS (
Plan d'occupation des sols), la densité de construction admise sur une parcelle au regard des règles d'urbanisme de la commune tels que les plans locaux d'urbanisme. C'est le nombre de mètres carrés de surface hors-oeuvre nette (
SHON) ou le nombre de mètres cubes susceptibles d'être construits sur un mètre carré de terrain. Le
COS est défini à l'article R.123-10 du code de l'urbanisme.
Exemple :Sur un terrain de 100m², disposant d’un
COS de 0,5 on peut construire 100 x 0,5 = 50m² de
SHON.
En zone pavillonnaire, le
COS est généralement de l'ordre de 0,3 tandis qu'il dépasse rapidement 1 lorsque l'on se rapproche du centre A Paris, le
COS est actuellement de 3,25, voire 3,75 dans certains secteurs. Le projet de
plan local d'urbanisme, en cours d'élaboration, prévoit de l'abaisser à 3, avec des variations selon la taille et la fonction (habitat ou emploi) de la parcelle.
La règle du «
COS de fait » permet de reconstruire un
bâtiment à l'identique même si sa densité dépasse la norme fixée par le
COS. Cette règle vise à encourager les opérations de rénovation sur les
bâtiments existants.
Source : Wikipedia